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Procès en 1496 concernant la nomination du maître d'école d'Epieds en Beauce

Auteur : mary  Créé le : 05/01/2021 14:24
Modifié le : 08/01/2021 22:00
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Nous avons rassemblé ici des articles issus des archives d'André Gilbert.

Dans les archives de « Dédé » GILBERT, ancien maréchal ferrant à Epieds en Beauce et historien local, mises à la disposition de « loirebeauce-encyclopédia » par l'un de ses fils, il a été trouvé un document du 8 novembre 1790 faisant état d'un procès tenu en 1496 et devant arbitrer un différent entre les curés de Montpipeau et d'Epieds

 

---Nomination du Seigneur du lieu--- :

Cette prérogative a souvent fait naître des difficultés entre ceux qui se disputaient ainsi ce privilège.

Voici un curieux document, où se trouve relaté le procès qui a éclaté en 1496 entre le curé de Montpipeau et le curé d'Epieds au sujet de la nomination du maître d'école de cette paroisse.

 

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« D'une transaction du huit juin au dit an mil quatre cent quatre vingt seize, comme des

ou environ, vénérable et discrette personne Maître Pierre Forestier, prestre curé de l'église St Lorcet des orgerils lez Orléans, et d'Epieds, écolier étudiant en l'Université de Paris donné, cédé trasporté et délaissé à Richard Noras, clerc demeurant en la ditte paroisse d'Epieds en Beauce la Maitrise de l'écolle de la ditte paroisse, aux droits profits et émoluments accoutumés et qui y appartiennent, ainsi que bon lui eut été le dit d'ou fait pour justes causes avec le mouvant et aussi que le dit Noras est et y doive et suffisant ………. la ditte maîtrse d'écolle en la dite paroisse depuis lequel temps et puis un …………………..le dit Richard par l'avertissement et indiction et aussipour certaines plusieurs menasses que lui fesoit le procureur du dit Seigneur de Montpipeau prist la ditte maîtrise du dit procureur, laquelle disoit le dit procureur appartenir au dit Seigneur de Montpipeau à cause de sa Seigneurerie et non pas au curé d'Epieds et à cette cause …….. le dit maître Pierre Forestier curé d'Epieds fait ajourner le dit Richard par devant le prévost de Paris conservateur des privilèges de l'université du dit lieu, à ce que le dit Richard just contraire et condamné par le dit prévost qu'il ne loisait à aucun appartenoit…..la ditte maîtrise d'écolle en la ditte paroisse d'Epieds du Seigneur de Montpipeau d'autre que du curé d'Epieds, laquelle maîtrise appartenait à la dite cure, et que de toute ancienneté ses prédécesseurs curés du dit lieu en ont joy et usé par tel et si longtemps qu'il n'est mémoire du contraire et c'est le dit Richard dit déclaré et voulu objecter qu'il avait depuis pris la dite maîtrise d'écolle en la ditte paroisse d'Epieds du dit Seigneur de Montpipeau par l'ammonestement et séduction du dit procureur et par les menaces qu'il lui faisait de le mener en prison, sur quoy étaient les dites parties en voie de chesir en grande involusion de procès, frais et mises comme ilsdisaient.

Savoir faisons que les dittes parties établies ce jour d'huy en leurs personnes devant moy notaires, lesquelles connurent et confessèrent que du dit débat et procès ils s'étaient et se sont désistés et départies, et en ce faisant a le dit Richard déclaré et déclare qu'il ne l'eut prise di dit procureur de Montpipeau si ce n'est les menasses qu'il lui faisait et aussi de le faire mettre en prison qu'il n'entend pas ne veut tenir la ditte maîtrise d'écolle en la ditte paroisse d'Epieds du procureur de Montpipeau parcequ'il est duement informé qu'elle n'appartient au dit Seigneur de Montpipeau. Ainsi qu'elle est et appartient au dit curé d'Epieds et en tant que métier est ou serait a le dit maître Richard renoncé au droit qu'il avait en la dite maîtrise au moyen d'un bail à luy fait par le procureur du dit Seigneur de Montpipeau, et en ce faisant a le dit maître Pierre Forestier, baillé, cédé quitte et délaissé au dit Richard la ditte maûitrise pour en jouir et user par icelui Richard aux droits, profits et émmoluements accoutumés et qui y appartiennent, tant qu'il plaira au dit Maître Pierre Forestier à la charge de soy y gouverner bien et duement, promettant etc

 

 

Du terrier d'Orléans, vol XVIII des extraits des actes des notaires page 44.>>>>

 

Voici la note que l'on peut lire dans le journal général du département du Loiret à la date du 8 novembre 1790.

 

Note de la rédaction  :

Le texte ci-dessus transcrit, pour une lecture plus confortable, comporte, sans doute des erreurs d'interprétation du texte manuscrit.

Les lecteurs de ce document qui auraient des suggestions, des remarques ou des corrections sont invités à les déposer sur le mail de contact du site.

 

André GILBERT, maréchal ferrant, mais surtout, historien et passeur de mémoire